Les délibérations

Année

- Tout -202020192018201720162015

Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2020

Conseil communautaire

Séance du: 11/03/2020

Approbation du règlement du Service Public d'Eau Potable Validation du principe de l'inscription de CAP Nord dans le dispositif "Territoires d'industrie - Industries du futur" Approbation du transfert d'opérations à la SPL Martinique Aménagement et Equipement Validation de l'étude de performances énergétiques pour la station d'épuration du Lorrain Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire 11 octobre 2019 Approbation de la création d'une fabrique de térritoire du Nord

Séance du: 14/02/2020

Approbation du PV du 05 juillet 2019 Approbation du PV du 15 mars 2019 Approbation du PV du 9 avril 2019 Approbation du PV du 13 avril 2019 Approbation du PV du 21 juin 2019 Approbation du PV du 26 juin 2019 Approbation du PV du 5 juillet 2019 9H Approbation du PV du 5 juil 2019 9H30 Prise de la compétence Tourisme -Approbation du transfert personnel Approbation renouvellement adhesion CAP Nord à Cites Unies France Tarif Eau potable Approbation grille tarifaire

Bureau communautaire

Séance du: 04/03/2020

Approbation du procès-verbal du 03 mai 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 juillet 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 septembre 2019 Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2019 Dénonciation d'une convention par l'Association de Gestion et Protection des Animaux de la Martinique Approbation d'un avenant à la subvention attribuée à la ville de Saint-Pierre le 21 juillet 2017 Examen demandes de subventions d'investissement des collectivités-Avis favorables Examen demandes de subvention de Fonctionnement des collectivités-Avis favorables Examen demandes de subvention de Fonctionnement des associations-Avis favorables Examen demandes de subvention du COPEM-Avis favorables Examen demandes de subvention d'investissement des associations-Avis favorables Examen demandes de subvention présentées dans le cadre du contrat de ville du Robert Examen des demandes de subvention - Dossiers ajournés Examen des demandes de subvention de fonctionnement des associations- Avis favorables Examen des demandes de subvention - Avis défavorable Attribution d'une subvention à la Mission Local Nord au titre de l'exercice 2020 Validation des décisions du comité présélection de la stratégie ITI urbain de CAP Nord Martinique du 18 octobre 2019 Création de postes pour avancement de grade Approbation du principe d'un projet de coopération décentralisée avec la ville de San Cristobal de Las Casas au Mexique Approbation organisation et plan de financement d'un colloque sur la médiation en archéologie dans la Caraïbe Approbation plan de financement des activités de l'information et la Communication du Contrat de Rivière du Galion pour 2020 Approbation plan de financement des activités d'animation du Contrat Littoral Nord pour 2019 Participation au projet de recherche sciences humaines & sociales (SHS) projet littoral 2020 Examen de la demande de financement du laboratoire AIHP-GEODE_ Recherche sur les populations Amérindiennes Procès verbal de la réunion du Bureau communautaire du 04 mars 2020 - Seconde convocation

Année: 2019

Bureau communautaire

Séance du: 03/05/2019

Subventions examinées directement par le bureau communautaire

Séance du: 08/02/2019

Validation de la tarification des contrôles du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Conseil communautaire

Séance du: 16/01/2019

Approbation du bilan des actions 2017 - 1er année du Programme Local de l'Habitat période 2016-2022

Année: 2018

Bureau communautaire

Séance du: 13/11/2018

Validation des documents relatifs à la remise des prix du concours "Jaden Bo Kay"

Conseil communautaire

Séance du: 02/07/2018

Approbation de la convention avec l' AGPAM pour la mise en oeuvre du dispositif de capture des animaux errants et divagants

Séance du: 25/05/2018

Protocole transactionnel signé entre les 4 présidents d'EPCI : CAP Nord, CACEM, ODISSY, ESPACE SUD Approbation convention accompagnement cap nord pour la recherche eau souterraine à Grand-Rivière-2018 Accord cadre à bons de commande 2018-2021_Alimentation eau potable et travaux réseaux d'eau potable

Séance du: 06/04/2018

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 septembre 2017

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.