Les délibérations

Année

- Tout -20222021202020192018201720162015

Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2017

Conseil communautaire

Séance du: 03/02/2017

Validation convention et désignation pour mise en place commission technique "qualité architecturale et paysagère" avec la DEAL

Année: 2016

Conseil communautaire

Séance du: 16/12/2016

Etude de faisabilité GEIQ - composition du comité de pilotage

Séance du: 22/11/2016

Modifications des commissions thématiques permanentes de CAP Nord Martinique Elections des membres des commissions thématiques permanentes de CAP Nord Martinique Création d'un conseil de développement durable

Séance du: 30/09/2016

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Choix de la charte graphique du SCoT de CAP Nord Martinique Réalisation d'un chapitre individualisé valant SMVM du SCoT et ajout de personnes publiques associées (PPA) Consultation de l'ARS relative au projet de définition du territoire de démocratie sanitaire de Martinique

Bureau communautaire

Séance du: 05/12/2016

Transfert de compétence tourisme - Création office de tourisme intercommunal Demande de financement manifestation Chanté Nwel Populaire d'Antan Signature contrat de rivière du Galion Mise en oeuvre prolongation dispositif titularisation loi SAUVADET Mise en place plateforme Ressources Humaines AMO stratégie de développement social territorial - constitution du comité de pilotage Projet "Etude de faisabilité GEIQ" - composition du comité de pilotage

Séance du: 07/11/2016

Création des postes générés par le transfert de la compétence Eau et Assainissement Participation des élus au salon POLLUTEC à Lyon

Séance du: 28/07/2016

Examen demandes subvention présentées par les membres de la commission Patrimoine Culture du 15/10/2015

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.