Les délibérations

Année

- Tout -202620252024202320222021202020192018201720162015

Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2016

Bureau communautaire

Séance du: 07/11/2016

Création des postes générés par le transfert de la compétence Eau et Assainissement Participation des élus au salon POLLUTEC à Lyon

Séance du: 28/07/2016

Examen demandes subvention présentées par les membres de la commission Patrimoine Culture du 15/10/2015

Conseil communautaire

Séance du: 30/09/2016

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables Choix de la charte graphique du SCoT de CAP Nord Martinique Réalisation d'un chapitre individualisé valant SMVM du SCoT et ajout de personnes publiques associées (PPA) Consultation de l'ARS relative au projet de définition du territoire de démocratie sanitaire de Martinique

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.