Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2021

Conseil communautaire

Séance du: 14/04/2021

Approbation Convention RHI Terre Patate Macouba Approbation Convention RHI Trou terre Cité Lacroix Robert Approbation convention RHI AutreBord Trinité Autorisation portage foncier EPF parcelles ZAE PetiteLezarde Gros morne Fixation taux TEOM Fixation taux CFE TFB TFNB Approbation Attribution compensation 2021 Approbation ouverture APCP révision SCOT BP 2021 Approbation ouverture APCP Budget assainissement Approbation ouverture APCP Budget Eau Approbation ouverture AECP Budget Principal Approbation versement OTC Approbation PV CC 25 02 2021 Approbation Budget principal Approbation Budget PLIE 2021 Approbation Budget Pépinière entreprises 2021 Approbation Budget Eau 2021 Approbation Budget Assainissement 2021 Approbation APCP Budget Principal Approbation convention RHI Cité Grenade PILHI 2020-2025

Séance du: 18/03/2021

Rapport annuel de développement durable 2020 Règlement Intérieur CAO CDSP Validation orientations CODEC Lancement procédure élaboration PLPDMA 2021 2026 Rapport d'orientations budgétaires 2021 Approbation principe vente véhicules de service

Séance du: 25/02/2021

Approbation PV 17-12-2020 Modification intitulés commissions environnement, AHI Indemnités frais de représentation du Président Approbation avenant bail EDF parc activites Bellefontaine Créations deux postes conseillers numeriques Création postes managers centres bourgs Création poste aide financiere LHI Création poste chargé mission animation PLH Création 4 postes chef projet petites villes demain Création poste gestionnaire financier PLIE Créations de grades Approbation participation dispositif DFAP Création emplois temporaire chef projet petites villes demain

Bureau communautaire

Séance du: 01/04/2021

Approbation modification plan financement projet Parc Activités Nord caraïbe Approbation plan financement aménagement touristique versant nord ouest Montagne Pelée Approbation plan financement point de vue Beauséjour Grand Rivière Approbation plan financement point de vue rue pietonne Morne Vert

Séance du: 04/03/2021

Approbation PV du 04-02-2021 Annulation subvention Sainte Marie projet Plan signalétique Annulation subvention Case Pilote parcours sante Réaffectation subvention renovation maison du bèlé à Sainte Marie Subvention investissement collectivités avis favorable Subvention investissement collectivites ajournement Subvention fonctionnement collectivites avis favorables Subvention fonctionnement associations avis favorable Subvention fonctionnement associations avis defavorable Subvention fonctionnement contrat ville Sainte Marie avis favorable Subvention fonctionnement associations contrat ville Sainte Marie défavorable Modification plan financement réhabilitation église Saint Jean Basse Pointe Modification plan financement reconstruction STEP Lorrain Plan financement mise niveau autosurveillance systemes assainissement collectif Plan financement mise conformité arretes stations épuration Plan financement diagnostic reseaux assainissement collectif Approbation Marchés collecte OM lots1 et 2 Approbation Marché acquisition 4bennes 30m3 Approbation Marché acquisition materiels ramassage sargasses bennes lot1 Réaffectation subvention antenne de justice Ste Marie

Séance du: 04/02/2021

Approbation Inscription additif ordre du jour Modification intitulé Plan Financement hangar service technique Morne Vert Acquisition parcelle R72 R71 ZAE Petite Lézarde Gros Morne Mesure CAPImmo COVID19 aide exceptionnelle au Loyer Approbation financement participation Salon OSE Approbation avenant protocole accord PLIE Acquisition de materiel de prelocalisation détection fuites réseaux eau

Année: 2020

Conseil communautaire

Séance du: 17/12/2020

Décision modificative n°1 Budget Principal CAP Nord Décision modificative n°1 Budget pépinière entreprises Décision modificative n°1 Budget Eau potable Décision modificative n°1 Budget assainissement Approbation régularisation subventions OTC octobre 2020

Séance du: 08/10/2020

Présentation procès-Verbal de la réunion du 14 Février 2020 Présentation procès-Verbal de la réunion du 11 mars 2020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juillet 2020 Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 aout 2020 Vote de la tarification de la taxe de séjour année 2021 Renouvellement adhesion à INTERCO Désignation des représentants de CAP Nord Martinique à INTERCO Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein Conférence régionale de la santé et de l'autonomie Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité eau et biodiversité Désignation représentants CAP Nord Martinique au Conseil Développement Grand Port Maritime Mque Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein de la Commission régionale du patrimoine et de l'architecture Désignation représentants CAP Nord Martinique SPL Martinique Aménagement Equipement Désignation Représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité des financeurs CAF REAAP Approbation Organisation direction eau et assainissement Approbation Organisation direction finances et commande publique Approbation Organisation CAP Nord Martinique CC 10 2020 149 Droit à la formation des élus Approbation adhésion groupement commandes CTM-COVID19 Approbation Strategie internationale demande accompagnement Cité Unies France Approbation modification Règlement d'attribution des aides aux tiers Création et modification de postes

Bureau communautaire

Séance du: 11/12/2020

Approbation PV du 22-10-2020 Approbation avenant n°4 marché collecte déchets lot1 Approbation avenant n°4 marché collecte déchets lot 2 Plan financement point de vue Calvaire Case Pilote Plan financement point de vue fromager Saint Pierre Plan financement aire accueil Ajoupa Bouillon Plan financement sentier littoral SLNA Plan financement travaux eau plan urgence Plan financement animation contrat riviere 2020 Modification plan financement Communication contrat riviere 2020 Plan financement plan paysage Transect Montagne pelée Pitons Plan financement informatisation intercommunale Annulation subvention ville Carbet Annulation subvention Ville Trinite Demande Subvention action labellisee Annulation convention caduques Participation programme petites villes de demain Demande partenariat de l'ADIE CAP immo COVID aide loyer Renouvellement dispositif CAP Immo Exonération loyers occupants Nordcreatis covid19 Plan financement operations PLIE 2021 Plan financement animation coordination PLIE 2021 Approbation avenant prolongation contrat CITEO 2020 2022 Avis sur le règlement intérieur de CAP Nord Martinique

Séance du: 22/10/2020

Approbation du proces verbal du 24 septembre 2020 Attribution aides CAPIMMO COVID19 - aide exceptionnelle au loyer Participation de CAP Nord au dispositif Bande dessinée 2020/2021

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.