Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2019

Bureau communautaire

Séance du: 08/02/2019

Validation de la tarification des contrôles du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Conseil communautaire

Séance du: 16/01/2019

Approbation du bilan des actions 2017 - 1er année du Programme Local de l'Habitat période 2016-2022

Année: 2018

Bureau communautaire

Séance du: 13/11/2018

Validation des documents relatifs à la remise des prix du concours "Jaden Bo Kay"

Séance du: 09/03/2018

Signature d'une convention globale CAP Nord Martinique, CCI Martinique Projet " espaces numériques publics dans les communes du Nord" et plan de financement

Séance du: 19/01/2018

Poursuite de l'attractivité numérique du territoire

Conseil communautaire

Séance du: 02/07/2018

Approbation de la convention avec l' AGPAM pour la mise en oeuvre du dispositif de capture des animaux errants et divagants

Séance du: 25/05/2018

Protocole transactionnel signé entre les 4 présidents d'EPCI : CAP Nord, CACEM, ODISSY, ESPACE SUD Approbation convention accompagnement cap nord pour la recherche eau souterraine à Grand-Rivière-2018 Accord cadre à bons de commande 2018-2021_Alimentation eau potable et travaux réseaux d'eau potable

Séance du: 06/04/2018

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 septembre 2017

Année: 2017

Conseil communautaire

Séance du: 08/12/2017

Approbation des procès-verbaux des réunions du 17 mars et 09 juin 2017 Installation des élus de la ville de Sainte-Marie par le président de CAP Nord Martinique Approbation des procès-verbaux des réunions du 17 mars et 09 juin 2017

Séance du: 20/10/2017

Acquisition de bâches pour l'île de la Dominique Demande de subvention pour une opération de désencombrement à la Dominique Mise en mission d'élus pour Haïti La gestion numérique des Assemblées Demande de subvention à titre exceptionnel - Intempéries majeures de septembre 2017 - Ouragans IRMA et MARIA Lancement de l'élaboration d'un plan climat air énergie territorial (PCAET) Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Térritorial (PCAET)

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.