Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2022

Bureau communautaire

Séance du: 03/11/2022

Contribution CAP Nord ANCT PASS Numérique Avis sur modification statuts SMTVD Marche exploitation SPANC lots1-2 Marché assurances Marché CAICA Avenant1 marché acquisition véhicule lot4 Subvention Mission Locale Nord Martinique Subventions fonds de concours Subventions aux associations dans le cadre développement social Ajournement subvention association développement social Refus subventions associations développement social Subventions associations Culture patrimoine Subventions associations habitat Refus subventions associations habitat Subvention associations développement économique Subventions au titre des actions labellisées Subvention association SOLIPEYI Attributions Aides financieres DFAP Subvention au Musée Gauguin Aide financière Habitat Mme AZEROT Aide financière Habitat Mme NERO Subvention Chambre métiers entreprendre zone rurale Modification montant accompagnement CRTE Plan fin travaux provisoire réservoir Morne Capot Plan fin travaux Réservoir Choiseuil Approbation financement attributions logement social 2022 2028 Participation 104e congres maires présidents intercommunalité Novembre 2022 Annulation subvention association KAYNOU contrat ville de Ste-Marie Approbation mise en caducité subventions octroyees 2018 et 2019 Attribution subvention Sainte-Marie relogement 11 ménages sinistres PILHI exécutoire 2020-2025 Demandes aides CAP Immo Approbation plan financement création cellule IAE

Séance du: 13/10/2022

Accord cadre serveurs lots 1a44 Accord cadre télécommunication Avenant1 réalisation CAICA Vivé Lot1 Avenant1 marché collecte OM lot1 Avenant1 marché collecte OM Lot2 Plan développement touristique Nord Avis sur remboursement communes sur actions mutualisation Plan développement touristique Nord Inscription additif plan développement touristique durable Avis sur projet schéma mutualisation

Séance du: 08/09/2022

Renouvellement partenariat CAF REAA P2022 Demande aide CAP Immo Plan fin étude hydraulique rivière Cacao Plan fin modification opération ZMO NC Plan fin actions spécifiques DoME Partenariat CCIM mes déchets clé en main Plan fin PILHI 2020 2025 RHI Pte Riviere Salee Plan fin études désenclavement parcelles Nord Plan fin étude marché de gros agricole Modification PDF modernisation REU Villeneuve Sainte Marie Modification PDF matériel informatique télétravail Approbation demande CAP IMMO BC 09 2022 180 Avis du bureau sur GeoREM Bellefontaine

Séance du: 09/06/2022

Approbation avenant2 lot2 B Exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation avenant2 lot2 A exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation avenant4 lot2 Réseaux transfert vers Pontaléry au Robert Approbation avenant2 lot1 B prolongation marché Exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation Avenant2 lot1 A prolongation marché Exploitation Service Public Assainissement Collectif Approbation Avenant2 lot2 Réseaux transfert vers Pontaléry au Robert Approbation projet nouveau schéma mutualisation Interpellation CTM Exploitation agricole A MANGATAL Modification du dispositif CAP Immo

Séance du: 05/05/2022

Mission san Cristobal de Las Casas mai 2022 Etude sur la préservation et valorisation des milieux marins Plan de communication SPANC Matériels informatiques pour le télétravail Création réseau transfert STEP Pontaléry Modification participation financement mur soutènement Fonds Duchesne au Robert Modification intitulé projet installation vidéo projection LaTrinité Contribution financière au labo AIHP GEODE Aménagement réseau AEP rue de la citerne Sainte-Marie Mesure CAP IMMO COVID aide loyer Subventions Commission culture patrimoine avis défavorable Subventions Commission culture patrimoine ajournement Subventions actions labellisées Sainte Marie Subventions associations Avis défavorable Subventions associations ajournements Subventions aux associations Subventions Communes Fonds de concours

Séance du: 17/03/2022

Approbation opération TicketPeyi Territoire nord et plan financement Subvention aux associations avis défavorables Subvention CACEM contrat de baie Subvention aux communes fonds de concours Avenant4 réseaux transfert station épuration Pontaléry Robert lot2 Avenant2 réseaux transfert station épuration Pontalery Robert lot2 Attributions subventions actions labellisées Attribution subventions aux associations Ajournement subventions collectivites Fonds de concours Marché réalisation CAICA Vivé au Lorrain lots Avenant3 réseaux transfert station épuration Pontalery Robert lot1 Avis favorable Protocole CAP Nord Martinique AFASMG Avis favorable Procotole CAP Nord Martinique MEDIAH Mesure CAPIMMO aide exceptionnelle loyer phase2 Plan financement installation charge mission Logistique urbaine Mobilités durables Aide CAPImmo volet aide loyer Annulation subvention association Objectif prevention martinique Plan financement chargé mission Logistique urbaine mobilité durables Mise en Caducité des subventions Réaffectation subvention ville Gros Morne projet palais de la convergence Avenant 3 réseaux transfert STEP Pontaléry Robert lot1 Plan financement travaux collecte eaux usées et raccordement installations Precheur Plan financement actions spécifiques DOME et centre CAICA Vivé Plan financement prestataire entretien digues classées

Conseil communautaire

Séance du: 20/10/2022

Composition Bureau communautaire suite vacance 13eme VP Election du 15eme Vice-Président Adoption plan PPGDID 2022-2028 demande logements PILHI 2020-2025 avenant1 RHI Petite riviere salée Trinité Création poste technicien gestionnaire SIRH Création postes Manager Numerique Approbation Convention passage EDF Remboursement éventuels communes sur actions mutualisation Création postes Managers Numérique Création poste technicien gestionnaire SIRH Création poste assistant suivi santé QVT Compensation aux abonnés Basse pointe Approbation adhésion CAP Nord au SNE Autorisation Projet GEOREM Participation CAP Nord salon welcome 2022 Approbation PV 02 juin 2022 Création poste chargé mission développement Remplacement Mr Jiovanny WILLIAM commission AHI Remplacement Mr Jiovanny WILLIAM Comité pilotage fonds expérimentation sociale Designation representants CAP NORD Cseil droits devoirs familles Sainte Marie Approbation schéma mutualisation 2022-2026 reglement fonctionnement mutualisation Approbation Grille tarifaire DoMe

Séance du: 02/06/2022

Désignation représentants CAP Nord conférence du sport Désignation représentants CAP Nord Comité réserve Biosphere Approbation PLH 2016 2022 Bilan triennal Approbation PV 21 04 2022 Etat avancement projet de coopération LEADER Convention CAP Nord Académie EDD Convention CAP Nord et TERAGIR Eco Ecole Mise en place des permanences et astreintes Mise en place du travail de nuit et IHTN Création Comite social territorial local Ajustements liés au nouvel organigramme Création de poste agent de surveillance DOME Création 6 postes agents espaces verts Désignation Directeur Régie DoME Approbations dispositions organisation du temps de travail Mise en oeuvre Compte personnel de formation CPF Ajustements du RIFSEEP

Séance du: 21/04/2022

Approbation vente parcelles D728 et 729 DOHAM Affectation résultat 2021 budget principal Affectation résultat 2021 budget pépinières Affectation résultat 2021 budget assainissement APCP budget principal APCP 2022 budget eau APCP 2022 budget assainissement Versement subvention budgets administratifs 2022 Versement subvention équipement vers budget assainissement Approbation refacturation du personnel à OTC Versement subvention exploitation OTC Refacturation frais personnel budgets PLIE DOME Prise en charge déficit 2021 report sur 2022 AECP 2022 budget assainissement 2022 AECP 2022 budget eau AECP budget principal Affectation résultat 2021 budget eau Affectation résultat 2021 budget PLIE Adoption budget 2022 pépinières Approbation compte administratif 2021 Budget principal CAP Nord Approbation compte administratif 2021 PLIE Approbation compte administratif 2021 pépinière Approbation compte administratif 2021 budget eau Approbation compte administratif 2021 assainissement Adoption budget principal 2022 Adoption budget 2022 PLIE Adoption budget 2022 eau potable Adoption budget 2022 assainissement Adoption budget 2022 DOME Validation contrat relance transition écologique CRTE Immatriculation CAP Nord Mque registre opérateurs Atout France Désignation représentants au Conseil exploitation regie DoME Création poste directeur régie DOME Compte de gestion 2021 budget principal Compte de gestion 2021 PLIE Compte de gestion 2021 Pépinière entreprises Compte de gestion 2021 Eau potable Compte de gestion 2021 Assainissement

Séance du: 31/03/2022

Approbation Mission San Cristobal en mai 2020 Validation lancement ZAE petite Lézarde Approbation protocole accord ac action logement Convention ADEME CEREMA déplacements décarbonnés Validation du PPGDID 2022 2028 Choix mode gestion Service Public Assainissement Collectif Attribution véhicule fonction et service Création poste chargé de mission accéssibilité Mise en place télétravail Autorisation additifs Approbation protocole accord Media H Regie Approbation protocole accord AFASMG Avis désignation membres conseil surveillance Grand port maritime Martinique

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.