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Les délibérations

Année: 2020
Bureau communautaire

Séance du: 24/09/2020

PDF icon Approbation plan de financement pour le projet de coopération décentralisée entre CAP Nord et San Cristóbal de Las Casas
PDF icon Approbation du PV de la réunion du 21 juillet 2020
PDF icon Approbation financement travaux aménagement touristique aire accueil et création accès sécurisé à Ajoupa-Bouillon
PDF icon Approbation plan financement travaux point de vue Le Fromager à Saint pierre
PDF icon Approbation plan de financement travaux aménagement point de vue Le Calvaire
PDF icon Approbation plan de financement Sentier Littoral Nord Atlantique
PDF icon Approbation plan de financement travaux en eau potable plan urgence et relance Martinique
PDF icon Approbation plan de financement tranche 3 centre d'interprétation de la culture Amérindienne de Vivé au Lorrain
PDF icon Intervention CAP Nord REAAP 2020
PDF icon Modification délibération subvention association Paul GAUGUIN
PDF icon Annulation subvention ville de Ste-Marie projet dématérialisation archives municipales
PDF icon Examen des demandes de subvention des collectivités - Investissement
PDF icon Examen des demandes de subventions des Collectivités - Fonctionnement
PDF icon Examen des demandes de subvention des associations
PDF icon Examen des demandes de subvention contrat de Ville du Robert
PDF icon Examen des demandes de subvention contrat de Ville de Ste-Marie
PDF icon Attribution aides mesure CAP’ImmoCovid-19 - aides exceptionnelles au loyer
PDF icon Validation principe réalisation étude Connaître agriculteurs Nord
PDF icon Validation adhésion groupement de commandes CTM crise sanitaire

Séance du: 21/07/2020

PDF icon Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat OPAH de Basse-Pointe, Gros-Morne, Prêcheur, Sainte-Marie
PDF icon Information des décisions n°2020/017/DM à 2020/021/DM - acquisition matériels pour le transfert des algues sargasses
PDF icon Information des décisions n°2020/022/DM - Réhabilitation étude opération amélioration habitat OPAH
PDF icon Information des décisions n°2020/013/DM à 2020/016/DM - Acquisition véhicules utilitaires et poids lourds

Séance du: 04/03/2020

PDF icon Approbation du procès-verbal du 03 mai 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 juillet 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 septembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2019
PDF icon Dénonciation d'une convention par l'Association de Gestion et Protection des Animaux de la Martinique
PDF icon Approbation d'un avenant à la subvention attribuée à la ville de Saint-Pierre le 21 juillet 2017
PDF icon Examen demandes de subventions d'investissement des collectivités-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention de Fonctionnement des collectivités-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention de Fonctionnement des associations-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention du COPEM-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention d'investissement des associations-Avis favorables
PDF icon Examen demandes de subvention présentées dans le cadre du contrat de ville du Robert
PDF icon Examen des demandes de subvention - Dossiers ajournés
PDF icon Examen des demandes de subvention de fonctionnement des associations- Avis favorables
PDF icon Examen des demandes de subvention - Avis défavorable
PDF icon Attribution d'une subvention à la Mission Local Nord au titre de l'exercice 2020
PDF icon Validation des décisions du comité présélection de la stratégie ITI urbain de CAP Nord Martinique du 18 octobre 2019
PDF icon Création de postes pour avancement de grade
PDF icon Approbation du principe d'un projet de coopération décentralisée avec la ville de San Cristobal de Las Casas au Mexique
PDF icon Approbation organisation et plan de financement d'un colloque sur la médiation en archéologie dans la Caraïbe
PDF icon Approbation plan de financement des activités de l'information et la Communication du Contrat de Rivière du Galion pour 2020
PDF icon Approbation plan de financement des activités d'animation du Contrat Littoral Nord pour 2019
PDF icon Participation au projet de recherche sciences humaines & sociales (SHS) projet littoral 2020
PDF icon Examen de la demande de financement du laboratoire AIHP-GEODE_ Recherche sur les populations Amérindiennes
PDF icon Procès verbal de la réunion du Bureau communautaire du 04 mars 2020 - Seconde convocation
Conseil communautaire

Séance du: 06/08/2020

PDF icon Création et composition de la Commission Locale des Charges Transférées
PDF icon Création et composition de la Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID)
PDF icon Election des membres de la Commission de Controle Financier
PDF icon Election des membres du Comité Technique (CT)
PDF icon Election des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
PDF icon Création et composition des commissions thématiques de CAP Nord Martinique
PDF icon Election des représentants de CAP Nord Martinique au sein du comité de sélection et de programmation LEADER
PDF icon Election des membres des commissions thématiques de CAP Nord Martinique
PDF icon Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
PDF icon Election des représentants au sein de l'Office Communautaire du Tourisme de CAP Nord Martinique
PDF icon Créations de postes de collaborateur de cabinet
PDF icon Elaboration du pacte de gouvernance
PDF icon Réalisation d'un audit organisationnel et financier
PDF icon Approbation élection des membres des commissions délégation service public, Aménagement, Consultative des SPL
PDF icon Election des membres de la Commission de Délégation de service Public de CAP Nord Martinique
PDF icon Elections des membres de la Commission de concession d'Aménagement
PDF icon Election des membres de la Commission intercommunale pour l'Accessibilité de CAP Nord Martinique

Séance du: 30/07/2020

PDF icon Approbation des attributions de compensation pour l'exercice 2020
PDF icon Election des membres de la commission d'appel d'offres CAO
PDF icon Désignation des conseillers communautaires représentant CAP Nord au sein d'organismes externes
PDF icon Désignation des membres de CAP Nord au sein du comité ITI
PDF icon Désignation membres SPL Martinique Energies Nouvelles
PDF icon Indemnités des élus
PDF icon Approbation attributions de compensation 2020
PDF icon Vote du rapport de développement durable
PDF icon Vote rapport orientation budgétaire 2020
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget principal
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget PLIE
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget Pepiniere entreprises
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 Budget Eau
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget Assainissement
PDF icon Vote compte administratif 2019 Budget principal
PDF icon Vote compte administratif 2019 PLIE
PDF icon Vote compte administratif 2019 Pepiniere entreprise
PDF icon Vote compte administratif 2019 Eau potable
PDF icon Vote compte administratif 2019 Assainissement
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Budget général
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - PLIE
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Pepiniere entreprise
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Eau potable
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Assainissement
PDF icon Vote du budget primitif - Budget principal
PDF icon Vote du budget primitif - Budget PLIE
PDF icon Vote du budget primitif - Budget Pepiniere entreprise
PDF icon Vote du budget primitif - Budget Eau potable
PDF icon Vote du budget primitif - Budget Assainissement
PDF icon Action en faveur des commercants du Nord dans le contexte COVID-19
PDF icon RHI Petite Rivière Salée Trinité conventions CAP Nord Martinique HLM OZANAM SIMAR
PDF icon RHI Petite Rivière-Salée Trinité- Aides financières ménages frais relogement

Séance du: 15/07/2020

PDF icon Election du Président de CAP Nord Martinique
PDF icon Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
PDF icon Election des vice-présidents et des conseillers communautaires délégués
PDF icon Délégation de pouvoir au Président, aux vice-présidents et au bureau communautaire
PDF icon Désignation des représentants de CAP Nord Martinique siégeant au comité syndical du SMTVD
PDF icon Désignation des représentants de CAP Nord Martinique siégeant au comité syndical du Parc Naturel de la Martinique (PNM)
PDF icon Approbation du principe d'une liste commune pour l'élection des membres de la Commission d'appel d'offres
PDF icon Procès Verbal Installation du Conseil Communautaire du 15 juillet 2020

Séance du: 11/03/2020

PDF icon Approbation du règlement du Service Public d'Eau Potable
PDF icon Validation du principe de l'inscription de CAP Nord dans le dispositif "Territoires d'industrie - Industries du futur"
PDF icon Approbation du transfert d'opérations à la SPL Martinique Aménagement et Equipement
PDF icon Validation de l'étude de performances énergétiques pour la station d'épuration du Lorrain
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2019
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire 11 octobre 2019
PDF icon Approbation de la création d'une fabrique de térritoire du Nord

Séance du: 14/02/2020

PDF icon Approbation du PV du 05 juillet 2019
PDF icon Approbation du PV du 15 mars 2019
PDF icon Approbation du PV du 9 avril 2019
PDF icon Approbation du PV du 13 avril 2019
PDF icon Approbation du PV du 21 juin 2019
PDF icon Approbation du PV du 26 juin 2019
PDF icon Approbation du PV du 5 juillet 2019 9H
PDF icon Approbation du PV du 5 juil 2019 9H30
PDF icon Prise de la compétence Tourisme -Approbation du transfert personnel
PDF icon Approbation renouvellement adhesion CAP Nord à Cites Unies France
PDF icon Tarif Eau potable Approbation grille tarifaire
Année: 2019
Bureau communautaire

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Actualités

Recherche d’une meilleure efficacité au service des usagers...

Une rencontre fructueuse avec les habitants...

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.