Les délibérations

Année

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Instance

- Tout -Conseil communautaireBureau communautaireDécision du Président dans la période d'urgence sanitaire

Mot(s) clé(s)

Année: 2021

Bureau communautaire

Séance du: 04/11/2021

Plan financement révisé acquisition engins mutualisés collecte sargasses

Séance du: 09/09/2021

Approbation avenant 3 marché MO STEP PONTALERY Robert Approbation avenant1 marché SPAC lot1A eaux usées NC Approbation avenant 1 marché SPAC lot1B eaux usées NA Approbation avenant 1 marché SPAC lot2A eaux usées NC Approbation avenant 1 marché SPAC lot2B eaux usées NA Modification intitulé opération AMO OPAH amélioration habitat Modification plan financement RHS Crochemort Redoute au Lorrain Modification plan financement Acquisition logiciel ANC Approbation plan financement modernisation Eaux usées Villeneuve à Sainte-Marie Approbation plan financement travaux eau potable Demare à Basse-Pointe Approbation plan financement travaux eau potable Impasse ManDodo à Sainte-Marie Approbation plan financement réseau distribution Route Belfond au Carbet Approbation plan financement réseau eau potable Impasse Feuillage Verdure au Carbet Approbation plan financement travaux eau reservoir La Ferme RD24bis SteMarie Approbation plan financement recherche eau ressources souterraines Approbation plan financement recherche eau ravine Suzanne Basse-Pointe Approbation plan financement eau usées Cité Gros Coulirou au Carbet Proposition additif approbation eau ressources souterraines Grand Rivière Approbation plan financement eau ressources souterraines Grand Rivière Approbation du procès verbal du 08-07-2021

Séance du: 08/07/2021

Avenant AC acquisition vehicules de maintenance Modification intitulé opération pour OPAHESA Modification delibération 12-2020175_annulation attribution ville Basse-Pointe Subvention a la MILNORD Subvention a l'ADDUAM Subvention aux Collectivités - Ajournement Subventions aux associations - Avis favorable Subventions des associations - Ajournement Subventions des associations - Avis défavorable Subvention dispositif aide immobilier CAPImmo Plan financement AMO Valorisation des rivières du nord Attribution subvention investissement Office tourisme OTC Plan financement projet compostage GEPROX CAP Immo COVID aide exceptionnelle au Loyer Appel à Projet MOFWAZAG DIJITAL CTM managers numériques Mise en place Commission filiere acquacole Eau douce Validation Grille évaluation critères actions labellisees Rehabilitation canalisation eaux usees a Tartane Etude sphere maritime et economie bleue Etude développement du littoral et gestion des risques littoraux Acquisition Logiciel ANC Travaux reservoirs Choiseul a Case-Pilote Travaux Alimentation Eau ZAE Mansarde catalogne Approbation PV du 1er avril 2021 Approbation PV du 29 avril 2021 Subventions investissement collectivités avis favorable Plan financement aménagement belvederes Garanne Precheur Plan de financement dématerialisation ADS Plan financement Programme action contrat Littoral Nord Etude groupée competence eaux pluviales GEPU CACEM CAESM Reglement utilisation matériel ramassage sargasses

Séance du: 29/04/2021

Avis Bureau Communautaire mise en place dispositif chèque Eau Plan de financement Zone mouillage Nord Caraibe Nouveau plan financement diagnostic réseaux assainissement collectif Aide à immobilier entreprise Convention groupement commande securisation ouvrages hydrauliques CAP Immo covid19 aide exceptionnelle loyer Approbation procès verbal réunion du 04 mars 2021 Plan financement travaux assainissement eau plan PEDOM

Séance du: 01/04/2021

Approbation modification plan financement projet Parc Activités Nord caraïbe Approbation plan financement aménagement touristique versant nord ouest Montagne Pelée Approbation plan financement point de vue Beauséjour Grand Rivière Approbation plan financement point de vue rue pietonne Morne Vert

Conseil communautaire

Séance du: 21/10/2021

Versement partiel excédent budget Eau vers Budget principal Augmentation taux taxe enlèvement ordures ménagères Budget supplémentaire du budget Eau 2021 Budget supplémentaire du budget principal 2021 Budget supplémentaire du budget Assainissement 2021 Approbation augmentation tarif redevance assainissement 2022 Approbation modification APCP 2021 Budget Principal Approbation modification APCP2021 Budget Assainissement Délégation au Président pour saisine CCSPL

Séance du: 30/09/2021

Avancement ordre tableau vices Presidents Election 14eme et 15eme Vices President Remplacement Lucien SALIBER dans commissions thématiques Remplacement Norbert MONSTIN dans commissions thématiques Designation Délégué CSP LEADER Designation Délégué SDTAN SCORAN Designation Délégué Conseil surveillance centre hospitalier NC Designation Délégué EPFL Designation Délégué Living Labs Designation Délégué Ste économie mixte énergie martinique Designation Délégué com consul élaboration plan gestion déchets Designation Délégué Programme Local Prevention Déchets Designation Délégué Comite pilotage labellisation Désignation Délégué Comite contrat baie Fort de France Designation Délégué commission nature sites paysages Désignation Délégué SMTVD Designation Délégué Parc Naturel Martinique Designation représentants commission consultative paritaire Inscription point supplémentaire CAPImmo Révision mesure CAPimmo covid19 Approbation modification statuts CAP Nord Martinique Approbation du procès verbal de la réunion du conseil du 17 juin 2021 Approbation règlement matériel algues sargasses Création poste gestionnaire budget eau assainissement Création poste gestionnaire financement projets Création poste gestionnaire achats publics Intéret communautaire politique locale commerce Approbation RPQS Eau assainissement collectif 2017 2019 Protocole transactionnel CAP Nord et SEA

Séance du: 17/06/2021

Approbation compte gestion 2020 Budget principal Approbation Compte Gestion 2020 Budget Pépinière entreprises Nordcréatis Approbation Compte Gestion 2020 PLIE Approbation Compte Gestion 2020 Budget Assainissement Approbation Compte Administratif 2020 Budget Assainissement Affectation résultat 2020 Budget Pépinière entreprises Nordcréatis Affectation résultat 2020 Budget PLIE Affectation résultat 2020 Budget Eau Affectation résultat 2020 Budget Assainissement Approbation Compte Administratif 2020 Budget Eau Approbation compte gestion 2020 Budget Eau Affectation Résultat 2020 Budget principal Approbation Compte Administratif 2020 Budget principal Approbation Compte Administratif 2020 Budget Pépinière entreprises Nordcréatis Approbation Compte Administratif 2020 Budget PLIE Convention mise a disposition locaux Espace Michel Renard Modification règlement SPANC Participation CAP Nord lundi Ruralitic medialab jeunes Marche de gros territorial Désenclavement exploitations agricoles du Nord Accompagnement CODEM pour creation AFP Convention Cheque Eau Approbation PV du 18 mars 2021 Approbation PV du 14 avril 2021

Séance du: 14/04/2021

Approbation Convention RHI Terre Patate Macouba Approbation Convention RHI Trou terre Cité Lacroix Robert Approbation convention RHI AutreBord Trinité Autorisation portage foncier EPF parcelles ZAE PetiteLezarde Gros morne Fixation taux TEOM Fixation taux CFE TFB TFNB Approbation Attribution compensation 2021 Approbation ouverture APCP révision SCOT BP 2021 Approbation ouverture APCP Budget assainissement Approbation ouverture APCP Budget Eau Approbation ouverture AECP Budget Principal Approbation versement OTC Approbation PV CC 25 02 2021 Approbation Budget principal Approbation Budget PLIE 2021 Approbation Budget Pépinière entreprises 2021 Approbation Budget Eau 2021 Approbation Budget Assainissement 2021 Approbation APCP Budget Principal Approbation convention RHI Cité Grenade PILHI 2020-2025

Séance du: 18/03/2021

Rapport annuel de développement durable 2020 Règlement Intérieur CAO CDSP Validation orientations CODEC Lancement procédure élaboration PLPDMA 2021 2026 Rapport d'orientations budgétaires 2021 Approbation principe vente véhicules de service

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.