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Les délibérations

Année: 2021
Bureau communautaire

Séance du: 04/03/2021

PDF icon Approbation PV du 04-02-2021
PDF icon Annulation subvention Sainte Marie projet Plan signalétique
PDF icon Annulation subvention Case Pilote parcours sante
PDF icon Réaffectation subvention antenne de justice Sainte Marie
PDF icon Réaffectation subvention renovation maison du bèlé à Sainte Marie
PDF icon Subvention investissement collectivités avis favorable
PDF icon Subvention investissement collectivites ajournement
PDF icon Subvention fonctionnement collectivites avis favorables
PDF icon Subvention fonctionnement associations avis favorable
PDF icon Subvention fonctionnement associations avis defavorable
PDF icon Subvention fonctionnement contrat ville Sainte Marie avis favorable
PDF icon Subvention fonctionnement associations contrat ville Sainte Marie défavorable
PDF icon Modification plan financement réhabilitation église Saint Jean Basse Pointe
PDF icon Modification plan financement reconstruction STEP Lorrain
PDF icon Plan financement mise niveau autosurveillance systemes assainissement collectif
PDF icon Plan financement mise conformité arretes stations épuration
PDF icon Plan financement diagnostic reseaux assainissement collectif
PDF icon Approbation Marchés collecte OM lots1 et 2
PDF icon Approbation Marché acquisition 4bennes 30m3
PDF icon Approbation Marché acquisition materiels ramassage sargasses bennes lot1

Séance du: 04/02/2021

PDF icon Approbation Inscription additif ordre du jour
PDF icon Modification intitulé Plan Financement hangar service technique Morne Vert
PDF icon Acquisition parcelle R72 R71 ZAE Petite Lézarde Gros Morne
PDF icon Mesure CAPImmo COVID19 aide exceptionnelle au Loyer
PDF icon Approbation financement participation Salon OSE
PDF icon Approbation avenant protocole accord PLIE
PDF icon Acquisition de materiel de prelocalisation détection fuites réseaux eau
Année: 2020
Conseil communautaire

Séance du: 17/12/2020

PDF icon Décision modificative n°1 Budget Principal CAP Nord
PDF icon Décision modificative n°1 Budget pépinière entreprises
PDF icon Décision modificative n°1 Budget Eau potable
PDF icon Décision modificative n°1 Budget assainissement
PDF icon Approbation régularisation subventions OTC octobre 2020

Séance du: 08/10/2020

PDF icon Présentation procès-Verbal de la réunion du 14 Février 2020
PDF icon Présentation procès-Verbal de la réunion du 11 mars 2020
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juillet 2020
PDF icon Approbation du procès-verbal de la réunion du 06 aout 2020
PDF icon Vote de la tarification de la taxe de séjour année 2021
PDF icon Renouvellement adhesion à INTERCO
PDF icon Désignation des représentants de CAP Nord Martinique à INTERCO
PDF icon Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein Conférence régionale de la santé et de l'autonomie
PDF icon Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
PDF icon Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité eau et biodiversité
PDF icon Désignation représentants CAP Nord Martinique au Conseil Développement Grand Port Maritime Mque
PDF icon Désignation représentants CAP Nord Martinique au sein de la Commission régionale du patrimoine et de l'architecture
PDF icon Désignation représentants CAP Nord Martinique SPL Martinique Aménagement Equipement
PDF icon Désignation Représentants CAP Nord Martinique au sein du Comité des financeurs CAF REAAP
PDF icon Approbation Organisation direction eau et assainissement
PDF icon Approbation Organisation direction finances et commande publique
PDF icon Approbation Organisation CAP Nord Martinique
PDF icon CC 10 2020 149 Droit à la formation des élus
PDF icon Approbation adhésion groupement commandes CTM-COVID19
PDF icon Approbation Strategie internationale demande accompagnement Cité Unies France
PDF icon Approbation modification Règlement d'attribution des aides aux tiers
PDF icon Création et modification de postes

Séance du: 06/08/2020

PDF icon Création et composition de la Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID)
PDF icon Election des membres de la Commission de Controle Financier
PDF icon Election des membres du Comité Technique (CT)
PDF icon Election des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
PDF icon Création et composition des commissions thématiques de CAP Nord Martinique
PDF icon Election des représentants de CAP Nord Martinique au sein du comité de sélection et de programmation LEADER
PDF icon Election des membres des commissions thématiques de CAP Nord Martinique
PDF icon Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
PDF icon Election des représentants au sein de l'Office Communautaire du Tourisme de CAP Nord Martinique
PDF icon Créations de postes de collaborateur de cabinet
PDF icon Elaboration du pacte de gouvernance
PDF icon Réalisation d'un audit organisationnel et financier
PDF icon Approbation élection des membres des commissions délégation service public, Aménagement, Consultative des SPL
PDF icon Election des membres de la Commission de Délégation de service Public de CAP Nord Martinique
PDF icon Elections des membres de la Commission de concession d'Aménagement
PDF icon Election des membres de la Commission intercommunale pour l'Accessibilité de CAP Nord Martinique
PDF icon création et composition de la Commission Locale des Charges Transférées

Séance du: 30/07/2020

PDF icon Approbation des attributions de compensation pour l'exercice 2020
PDF icon Election des membres de la commission d'appel d'offres CAO
PDF icon Désignation des conseillers communautaires représentant CAP Nord au sein d'organismes externes
PDF icon Désignation des membres de CAP Nord au sein du comité ITI
PDF icon Désignation membres SPL Martinique Energies Nouvelles
PDF icon Indemnités des élus
PDF icon Approbation attributions de compensation 2020
PDF icon Vote du rapport de développement durable
PDF icon Vote rapport orientation budgétaire 2020
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget principal
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget PLIE
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget Pepiniere entreprises
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 Budget Eau
PDF icon Approbation Compte gestion 2019 budget Assainissement
PDF icon Vote compte administratif 2019 Budget principal
PDF icon Vote compte administratif 2019 PLIE
PDF icon Vote compte administratif 2019 Pepiniere entreprise
PDF icon Vote compte administratif 2019 Eau potable
PDF icon Vote compte administratif 2019 Assainissement
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Budget général
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - PLIE
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Pepiniere entreprise
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Eau potable
PDF icon Affectation résultat de l'exercice 2019 - Assainissement
PDF icon Vote du budget primitif - Budget principal
PDF icon Vote du budget primitif - Budget PLIE
PDF icon Vote du budget primitif - Budget Pepiniere entreprise
PDF icon Vote du budget primitif - Budget Eau potable
PDF icon Vote du budget primitif - Budget Assainissement
PDF icon Action en faveur des commercants du Nord dans le contexte COVID-19
PDF icon RHI Petite Rivière Salée Trinité conventions CAP Nord Martinique HLM OZANAM SIMAR
PDF icon RHI Petite Rivière-Salée Trinité- Aides financières ménages frais relogement
Bureau communautaire

Séance du: 11/12/2020

PDF icon Approbation PV du 22-10-2020
PDF icon Approbation avenant n°4 marché collecte déchets lot1
PDF icon Approbation avenant n°4 marché collecte déchets lot 2
PDF icon Plan financement point de vue Calvaire Case Pilote
PDF icon Plan financement point de vue fromager Saint Pierre
PDF icon Plan financement aire accueil Ajoupa Bouillon
PDF icon Plan financement sentier littoral SLNA
PDF icon Plan financement travaux eau plan urgence
PDF icon Plan financement animation contrat riviere 2020
PDF icon Modification plan financement Communication contrat riviere 2020
PDF icon Plan financement plan paysage Transect Montagne pelée Pitons
PDF icon Plan financement informatisation intercommunale
PDF icon Annulation subvention ville Carbet
PDF icon Annulation subvention Ville Trinite
PDF icon Demande Subvention action labellisee
PDF icon Annulation convention caduques
PDF icon Participation programme petites villes de demain
PDF icon Demande partenariat de l'ADIE
PDF icon CAP immo COVID aide loyer
PDF icon Renouvellement dispositif CAP Immo
PDF icon Exonération loyers occupants Nordcreatis covid19
PDF icon Plan financement operations PLIE 2021
PDF icon Plan financement animation coordination PLIE 2021
PDF icon Approbation avenant prolongation contrat CITEO 2020 2022
PDF icon Avis sur le règlement intérieur de CAP Nord Martinique

Séance du: 22/10/2020

PDF icon Approbation du proces verbal du 24 septembre 2020
PDF icon Attribution aides CAPIMMO COVID19 - aide exceptionnelle au loyer
PDF icon Participation de CAP Nord au dispositif Bande dessinée 2020/2021

Séance du: 24/09/2020

PDF icon Approbation plan de financement pour le projet de coopération décentralisée entre CAP Nord et San Cristóbal de Las Casas
PDF icon Approbation du PV de la réunion du 21 juillet 2020
PDF icon Approbation financement travaux aménagement touristique aire accueil et création accès sécurisé à Ajoupa-Bouillon
PDF icon Approbation plan financement travaux point de vue Le Fromager à Saint pierre
PDF icon Approbation plan de financement travaux aménagement point de vue Le Calvaire
PDF icon Approbation plan de financement Sentier Littoral Nord Atlantique
PDF icon Approbation plan de financement travaux en eau potable plan urgence et relance Martinique
PDF icon Approbation plan de financement tranche 3 centre d'interprétation de la culture Amérindienne de Vivé au Lorrain
PDF icon Intervention CAP Nord REAAP 2020
PDF icon Modification délibération subvention association Paul GAUGUIN
PDF icon Annulation subvention ville de Ste-Marie projet dématérialisation archives municipales
PDF icon Examen des demandes de subvention des collectivités - Investissement
PDF icon Examen des demandes de subventions des Collectivités - Fonctionnement
PDF icon Examen des demandes de subvention des associations
PDF icon Examen des demandes de subvention contrat de Ville du Robert
PDF icon Examen des demandes de subvention contrat de Ville de Ste-Marie
PDF icon Attribution aides mesure CAP’ImmoCovid-19 - aides exceptionnelles au loyer
PDF icon Validation principe réalisation étude Connaître agriculteurs Nord
PDF icon Validation adhésion groupement de commandes CTM crise sanitaire

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La cérémonie de clôture s’est tenue jeudi 25 mars...

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A PROPOS DE CAP NORD

2014, année du changement...
La Communauté de Communes du Nord de la Martinique devient "CAP Nord Martinique", la Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique. Une métamorphose mûrement réfléchie.