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Conseil communautaire

Date de l'événement: 
17. Juin 2021 - 8:30
Lieu: 
La cantine scolaire de la Cité Etoile à Sainte Marie
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Les élus de Cap Nord Martinique se retrouvent ce jeudi 17 juin 2021 à 8 heures 30 pour la réunion du Conseil Communautaire. Exceptionnellement, cette séance se tient à la cantine scolaire de la Cité Etoile à Sainte Marie. Les élus doivent examiner pas moins de 19 dossiers. Au nombre desquels il y a les votes des comptes administratifs et des comptes de gestion de l’exercice 2020. Les questions en lien avec l’Eau, l’assainissement, l’aménagement du territoire et le développement économique sont aussi à l’ordre du jour. Et sur ce dernier point il est par exemple question du programme de désenclavement des exploitations agricoles du Nord.
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La séance sera diffusée en direct, à partir de 8h30, sur notre page Facebook.

 

L’ordre du jour est le suivant :

 

Affaires Générales

 

  • Point 1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 Mars 2021.
  • Point 2 – Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 Avril 2021.
  • Point 3 – Relevés de décisions des réunions du Bureau Communautaire du 1er avril 2021 et du 29 avril 2021.

 

Budget

 

  • Point 4 – Présentation des comptes administratifs de l’exercice 2020 :
    - Budget principal,
    - Budget annexes : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.), pépinière d’entreprises, Eau et Assainissement.

 

  • Point 5 – Vote des comptes de gestion 2020 pour les cinq budgets de CAP Nord Martinique :
    - Budget principal,
    - Budget annexes : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.), pépinière d’entreprises, Eau et Assainissement.

 

  • Point 6 – Vote des comptes administratifs de l’exercice 2020 :
    - Budget principal,
    - Budgets annexes : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.), pépinière d’entreprises, Eau et Assainissement.

 

  • Point 7 – Affectation du résultat des Comptes Administratifs.
    - Budget principal,
    - Budgets annexes : Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.), pépinière d’entreprises, Eau et Assainissement.

 

Affaires Juridiques et contentieux

 

  • Point 8 – Convention chèque eau.​
  • Point 9 – Convention de mise à disposition de l’Espace Michel Renard.

 

Eau et Assainissement

 

  • Point 10 – Modification du règlement de service du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).

 

Aménagement - Environnement – Grand cycle de l’eau

 

  • Point 11 – Renouvellement de la convention partenariale avec l’ADDUAM.
  • Point 12 – Prescription de la modernisation du Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) en cours de révision - Réalisation d’un volet Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) du SCOT et ajout de personnes publiques associées à la prescription de révision du Schéma de Cohérence Territorial de CAP Nord Martinique.
  • Point 13 – Modification des Statuts du Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets (SMTVD).
  • Point 14 – Avis sur le projet de réhabilitation de la protection contre la houle de la route nationale 2 située au Carbet.

 

 

Développement économique

 

  • Point 15 – Projet de mise en place d’un marché de gros territorial.
  • Point 16 – Programme de désenclavement des exploitations agricoles du Nord.
  • Point 17 – Demande d’accompagnement de la coopérative des éleveurs bovins de la Martinique (CODEM) pour la création d’une « Association Foncière Pastorale ».
  • Point 18 - Participation au lundi de RuraliTIC sur la thématique : Le Médi@lab au service des jeunes ».

 

Information

 

  • Point 19 - Note d’information relative au projet « Atelier Chantier d’Insertion (ACI) support valorisation des rivières ».

 

Questions diverses

 

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